Rapport de la Seconde Session du Groupe Spécial Intergouvernemental du Codex sur l’Alimentation Animale

Table des matières

Copenhague (Danemark)
19-21 mars 2001

commission du codex alimentarius

	ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L'ALIMENTATION ET L'AGRICULTURE	ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ
BUREAU CONJOINT: Viale delle Terme di Caracalla 00100 ROME Tél.: + 39 06 57051 www.codexalimentarius.net Email: [email protected] Facsimile: 39 06 5705.4593

ALINORM 01/38A
F

PROGRAMME MIXTE FAO/OMS SUR LES NORMES ALIMENTAIRES

COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS

Vingt-quatrième session
Genève (Suisse) 2-7 juillet 2001

Note: Le présent rapport contient la lettre circulaire Codex CL 2001/08-AF.

CX 4/90.2	CL 2001/08-AFAvril 2001
AUX:	Services centraux de liaison avec le Codex Organisations internationales intéressées
DU:	Secrétaire de la Commission du Codex Alimentarius, FAO Viale delle Terme di Caracalla, 00100 Rome (Italie)
Objet:	DISTRIBUTION DU RAPPORT DE LA DEUXIèME SESSION DU GROUPE SPÉCIAL INTERGOUVERNEMENTAL DU CODEX SUR L’ALIMENTATION ANIMALE (ALINORM 01/38A)

Le rapport de la deuxième session du Groupe spécial intergouvernemental du Codex sur l’alimentation animale sera examiné par la Commission du Codex Alimentarius, à sa vingt-quatrième session (Genève, 2-7 juillet 2001)

Table des matières

PARTIE A: QUESTIONS SOUMISES À LA COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS POUR EXAMEN À SA VINGT-QUATRIÉME SESSION

PARTIE B: DEMANDE D’INFORMATIONS SUPPLéMENTAIRES CONCERNANT LES LISTES éTABLIES OU D’AUTRES APPROCHES SUIVIES POUR CONTRôLER L’UTILISATION DE SUBSTANCES INTERDITES ET INDéSIRABLES DANS LES ALIMENTS POUR ANIMAUX

RÉSUMÉ ET CONCLUSIONS

INTRODUCTION

OUVERTURE DE LA SESSION

ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR (POINT 1 DE L’ORDRE DU JOUR)

QUESTIONS SOUMISES AU GROUPE SPÉCIAL PAR LA COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS ET PAR D’AUTRES COMITÉS DU CODEX (POINT 2 DE L’ORDRE DU JOUR)

DOCUMENT D’INFORMATION RÉCAPITULANT LES NORMES DISPONIBLES ET LES MÉTHODES VALIDÉES SUR LE PLAN INTERNATIONAL POUR L’EXAMEN DES PRODUITS D’ALIMENTATION ANIMALE (POINT 3 DE L’ORDRE DU JOUR)

DOCUMENT D’INFORMATION SUR LES LISTES ÉTABLIES PAR LES GOUVERNEMENTS POUR PRÉVENIR L'UTILISATION DE SUBSTANCES INTERDITES OU INDÉSIRABLES DANS LES PRODUITS D’ALIMENTATION ANIMALE OU D’AUTRES APPROCHES (POINT 4 DE L’ORDRE DU JOUR)

EXAMEN DE L’AVANT-PROJET DE CODE D’USAGES POUR UNE BONNE ALIMENTATION ANIMALE (POINT 5 DE L’ORDRE DU JOUR)

AUTRES QUESTIONS ET TRAVAUX FUTURS (POINT 6 DE L’ORDRE DU JOUR)

DATE ET LIEU DE LA PROCHAINE SESSION (POINT 7 DE L’ORDRE DU JOUR)

APPENDICE I: RÉSUMÉ DE L’ÉTAT D’AVANCEMENT DES TRAVAUX

ANNEXE I: LIST OF PARTICIPANTS/LISTE DES PARTICIPANTS/LISTA DE PARTICIPANTES